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kredence
18/09/2009, 01h06
Finance islamique : colère de deux députés socialistes

Finance islamique. La France rêve depuis des mois de rattraper son retard par rapport à Londres, place financière dynamique qui a fait de la finance islamique un enjeu capital. C’est pourquoi les plus hautes autorités de l’Etat travaillent à rendre le pays attrayant pour les capitaux islamiques. L’an dernier, une table ronde a été organisée au Sénat : il s’agissait pour la commission des finances, chapeautée par Jean Arthuis, de préparer le terrain pour permettre à la finance islamique de s’installer en France. Quelques mois plus tard, l’Etat français modifiait sa législation fiscale pour la rendre compatible avec la shari’a (loi islamique) (voir Finance islamique : murabaha et sukuk, des produits désormais français).

Ces modifications levaient en partie les obstacles juridiques et fiscaux qui rendaient jusque-là impossibles des transactions shari’a-compatibles.

La finance islamique au secours des entreprises françaises

Par ailleurs, une députée UMP, Chantal Brunel, rédigeait une proposition de loi « tendant à favoriser l’accès au crédit des petites et moyennes entreprises » dans laquelle elle suggérait « l’adaptation [...] du régime de la fiducie pour permettre à la place de Paris d’accueillir plus commodément des fonds en provenance notamment du Moyen-Orient susceptibles de s’investir selon les techniques de la finance islamique, et offrir ainsi la possibilité aux établissements financiers français de développer l’émission d’instruments financiers, tels que les sukuk « . En d’autres termes, adapter la législation fiscale française à la loi coranique, à l’islam, permettrait de relancer l’économie : le crédit serait facilité et les petites et moyennes entreprises trouveraient les sources de financements qui leur font aujourd’hui défaut. Sauf qu’en réalité ce sont les capitaux du Golfe qui sont visés et non les PME.

Une colère bien tardive

Mais voilà qu’aujourd’hui, alors que l’affaire était pliée et que le gouvernement Fillon, par la voix de Christine Lagarde, ministre de l’Economie et des Finances, communique sans fard, deux députés socialistes, Henri Emmanuelli et Jérôme Cahuzac découvrent que la finance islamique s’est installé en France. Pas contents, les deux compères ont piqué une colère lors de l’examen de la proposition de loi de Chantal Brunel, s’offusquant de ce qu’un amendement « d’introduire dans notre code civil certaines dispositions compatibles avec la charia ». Rappelons à toute fin utile que ce projet est prévu depuis plusieurs mois comme en témoignent les sites du Sénat et du ministère de l’Économie et des Finances, ainsi que toutes les interventions publiques de Mme Lagarde et du sénateur Marini. Même Fadela Amara s’est prononcée pour la shari’a, puisqu’il s’agit de finance islamique (plus de précisions dans un prochain billet).

Si on peut comprendre qu’introduire les termes « Coran », « shari’a », « islam » dans le Code civil français puisse gêner aux entournures, on s’étonnera du soudain réveil de ces deux députés socialistes. Reste que les carottes sont cuites et que la Realpolitik aura assurément le dernier mot. La France ne peut faire aujourd’hui sans la finance islamique, c’est-à-dire sans l’islam. Henri Emmanuelli et Jérôme Cahuzac devraient lire Beaufils : Crise financière et récession : « C’est plutôt le Coran qu’il faut relire ».

Al Kanz