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Voir la version complète : Nicolas Sarkozy débouté. Sa poupée vaudou devait rester en vente... Il a fait appel !



djelloul
29/10/2008, 19h16
Débouté mercredi de sa demande d'interdiction de commercialisation de la poupée vaudou à son effigie, Nicolas Sarkozy a fait appel de cette décision, dès aujourd'hui, a appris l'AFP de son avocat Maître Thierry Herzog.

Ce dernier a déclaré qu' "après avoir pris connaissance de ce jugement, la décision n'était pas conforme à la jurisprudence". En effet pour Thierry Herzog "certaines mentions du jugement sont étrangères au droit à l'image".

L'audience pourrait avoir lieu vendredi 31 octobre ou lundi 3 novembre.

C'est la première qu'un président de la République française perd un procès pour atteinte au droit à l'image...

Nous vous tiendrons au courant de l'évolution de cette affaire.

Nicolas Sarkozy vient d'être débouté dans l'affaire qui l'opposait à la société Tear Prod. Le président avait réclamé l'interdiction de commercialiser une poupée vaudou à son effigie.

"Cette représentation non autorisée de Nicolas Sarkozy ne constitue ni une atteinte à la dignité humaine, ni une attaque personnelle" a déclaré le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Paris, avant d'ajouter que cette poupée "s'inscrit dans les limites autorisées de la liberté d'expression."

L'AFP rapporte que "M. Nicolas Sarkozy est débouté de ses demandes, la diffusion de la poupée litigieuse ne caractérisant pas une atteinte fautive à son droit à l'image ni un trouble manifestement illicite."

PurePeople.com

Nicolas Sarkozy risque d'être sous de nombreux sapins à Noël...

:LOL::LOL:meskine

djelloul
29/10/2008, 19h17
http://d.yimg.com/i/ng/ne/purepeople/20081029/13/3671574671-urgent-nicolas-sarkozy-deboute-sa-poupee-vaudou-reste-en-vente.jpg

SIMBEL
29/10/2008, 19h56
http://d.yimg.com/i/ng/ne/purepeople/20081029/13/3671574671-urgent-nicolas-sarkozy-deboute-sa-poupee-vaudou-reste-en-vente.jpg

Salut,les aiguilles sont elles vendus avec la poupée de Nicolas:icon_neutral:

djelloul
29/10/2008, 19h58
Salut,les aiguilles sont elles vendus avec la poupée de Nicolas:icon_neutral:

salut si tu en achete 10 on t'offre 100 aiguilles:LOL::LOL::mahboul:

SIMBEL
29/10/2008, 20h01
Salut alors ca fait dix aiguilles par poupée ,c'est la paralysie total qu'il va avoir ,:icon_neutral:c'est de l'acharnement

Sabrina
29/10/2008, 20h30
Nicholas aime le shour....il veut faire la magie pour boutef lolll

SamDZ
30/10/2008, 17h03
:cartonnes: c'est ce qu'on appel une bonne nouvelle venant du pays à 2 sous :cartonnes: :anim_jumproll: sarko poupia

djelloul
30/10/2008, 17h13
:cartonnes: c'est ce qu'on appel une bonne nouvelle venant du pays à 2 sous :cartonnes: :anim_jumproll: sarko poupia

vendue avec des clous a la place des aiguilles pour que ca fasse encore plus mal:lol::anim_super::anim_jumproll:

SamDZ
30/10/2008, 17h19
vendue avec des clous a la place des aiguilles pour que ca fasse encore plus mal:lol::anim_super::anim_jumproll:

:anim_super: à l'image du pays






































































PS: ne vous sentez pas offensé cher forumiste Français c,est juste que je suis allérgique à la France :icon_redface: