bonjour à tous
je cherche une trace ( attestation ou acte de propriété) sur les terres de mon grand pére prises de force par mes cousins.
ce que je sais c'est que mon grand pére payait les impots sur ces terres pendant la présence française en algerie jausqu'au 1954. mais on a aucun document sur ça ( les reçus de payement.....) les terre se situent dans la commune d'aghbalou daira de m'chedallah wilaya de bouia.
ya ceux qui disent que les archives des impots sont à sour elghozlane!!!! mais je ne sais pas grand chose. stp ou puis-je trouver la traces de ces impots ( archives ) ou les actes de propriété de ces terres? peut on payer des impots sur une propriété s'il ya pas d'acte sur elle ou s'elle n'est enregistrer à son nom?